Picardie 1939 - 1945
https://www.picardie-1939-1945.org/phpBB2new/

indemnités versées aux français victimes de préjudice ...
https://www.picardie-1939-1945.org/phpBB2new/viewtopic.php?f=15&t=2506
Page 1 sur 1

Auteur :  Frédéric Gondron [ lun. juin 09, 2014 19:53 pm ]
Sujet du message :  indemnités versées aux français victimes de préjudice ...

Bonjour,

je cherche des sources, un site, un texte, ..., concernant les indemnités versées aux français, victimes de préjudices causés par l'armée américaine (suite à un accident par exemple).

merci

Fred

Auteur :  mat02 [ lun. juin 09, 2014 20:59 pm ]
Sujet du message :  Re: indemnités versées aux français victimes de préjudice ..

Frédéric Gondron a écrit :
Bonjour,

je cherche des sources, un site, un texte, ..., concernant les indemnités versées aux français, victimes de préjudices causés par l'armée américaine (suite à un accident par exemple).

merci

Fred

Salut

Accident mortel ?

Auteur :  Frédéric Gondron [ lun. juin 09, 2014 22:18 pm ]
Sujet du message :  Re: indemnités versées aux français victimes de préjudice ..

dans le cas que j'étudie la personne a survécu (et toujours vivante)

Auteur :  Frédéric Gondron [ mar. juin 10, 2014 15:23 pm ]
Sujet du message :  Re: indemnités versées aux français victimes de préjudice ..

voilà l'avis d'indemnisation.
L'indemnité a été versé en 1960 pour accident qui a eu lieu en 1944, à Creil. La personne a été renversé par un véhicule militaire américain. Elle en a gardé, jusqu'à aujourd'hui, un handicap à la jambe.
Indemnité versé par le ministère des finances ??? .. voilà pourquoi je cherche des renseignements.

Pièces jointes :
indemnite_accident_2.jpg
indemnite_accident_2.jpg [ 48.31 Kio | Consulté 2939 fois ]

Auteur :  bibi60 [ mar. juin 10, 2014 17:23 pm ]
Sujet du message :  Re: indemnités versées aux français victimes de préjudice ..

bonjour,
Je vois qu'il y est fait état de la période 1939-1945, peux-être y trouveras tu ton bonheur...


http://www.legifrance.gouv.fr/affichCod ... e=20140610

Auteur :  Frédéric Gondron [ mar. juin 10, 2014 19:39 pm ]
Sujet du message :  Re: indemnités versées aux français victimes de préjudice ..

Je vais regarder cela de plus près. Merci :wink:

Page 1 sur 1 Le fuseau horaire est réglé sur UTC+02:00
Powered by phpBB® Forum Software © phpBB Limited
https://www.phpbb.com/