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 Sujet du message : Sous-préfectures de l'Oise
MessagePublié : mar. août 10, 2021 9:36 am 
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J.O. du 18 décembre 1944 page 1952

Sous préfecture de Clermont-de-l'Oise

M. MALINES (Guy), ancien secrétaire général de la préfecture de l'Oise, est réintégré dans ses dernières fonctions, à compter du 30 août 1944.

M. FLEURY (Georges) est délégué dans les fonctions de sous-préfet de Clermont-de-l'Oise, à compter du 30 août 1944.

Sous préfecture de Compiègne

M. BOULLEVRAYE de PASSILLE (André) est délégué dans les fonctions de sous-préfet de Compiègne, à compter du 30 août 1944.



Cordialement
Eric Abadie


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 Sujet du message : Re: Sous-préfectures de l'Oise
MessagePublié : ven. août 13, 2021 19:52 pm 
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sous-préfecture de Senlis

J.O. du 12 décembre 1943 page 3177

Par arrêtés du chef du Gouvernement, ministre secrétaire d'Etat à l'intérieur, en date du 11 décembre 1943, sont élevés à la hors classe de leur grade :

M. Bayet, secrétaire général de la préfecture de la Loire-Inférieure.

M. Dumoulin, sous-préfet de Senlis.

M. Goepfert, sous-préfet de Mayenne.


Cordialement
Eric Abadie


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 Sujet du message : Re: Sous-préfectures de l'Oise
MessagePublié : mar. juil. 05, 2022 15:49 pm 
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sous-préfecture de Clermont de l'Oise


Le chef du Gouvernement, ministre secrétaire d'Etat à l'intérieur,

Vu la loi du 1er mai 1943 réglant les conditions de nomination et d'avancement des membres du corps préfectoral ;

Vu la loi du 25 novembre 1943 relative au rétablissement d'un certain nombre de sous-préfectures ;
Sur la proposition du secrétaire général pour l'administration,

Arrête :

Art. 1er. —

[...]

M. Granger, sous-préfet de Clermont de l'Oise, est nommé sous-préfet de Cosne (2e classe).

Art. 2. — Le secrétaire général pour l'administration est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Fait à Vichy, le 19 février 1944.
PIERRE LAVAL.

[...]

Le chef du Gouvernement, ministre secrétaire d'Etat à l'intérieur,

Sur la proposition du secrétaire général pour l'administration,

Arrête:

Art. 1er. — M. de Bar de La Garde est nommé sous-préfet de Clermont de l'Oise (3e classe), à titre intérimaire, en remplacement de M. Granger, nommé sous-préfet de Cosne.

Art. 2. — Le secrétaire général pour l'administration est chargé de l'exécution présent arrêté.

Fait à Vichy, le 19 février 1944
PIERRE LAVAL




Cordialement
Eric Abadie


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 Sujet du message : Re: Sous-préfectures de l'Oise
MessagePublié : mar. juil. 05, 2022 19:22 pm 
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Merci Eric !

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 Sujet du message : Re: Sous-préfectures de l'Oise
MessagePublié : dim. juil. 10, 2022 15:14 pm 
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Inscription : sam. oct. 24, 2009 9:38 am
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J.O. du 7 juillet 1945 page 4126

Décret du 3 juillet 1945 portant nomination d'un sous-préfet.

Le Gouvernement provisoire de la Republique française,

Sur le rapport du ministre de l'intérieur, Vu le décret du 19 octobre 1936 relatif aux conditions de nomination et d'avancement des sous-préfets et secrétaires généraux de préfecture,

Décrète ;

Art. 1er. — M. Brottes (Georges), sous-préfet de 1re classe, est nommé sous-préfet de Senlis (1re classe), en remplacement de M. Dumoulin, appelé à d'autres fonctions.

Art. 2. — Le ministre de l'intérieur est chargé de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 3 juillet 1945.

C. DE GAULLE.

Par le Gouvernement provisoire de la République française :

Le ministre de l'intérieur,

A. TIXIER.


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